Mentions légales

Éditeur du site

Le site PAC Secours est édité par BSD18, société par actions simplifiée au capital de [CAPITAL SOCIAL] €, immatriculée au RCS de Pontoise sous le numéro 921 214 417.
Siège social : 8 rue de la Daubée, 95720 Le Mesnil-Aubry.
SIRET : 921 214 417 00013. TVA intracommunautaire : FR64921214417.
Téléphone : 07 62 70 65 30. E-mail : contact@pacsecours.fr.

Directeur de la publication : Masson Ariche, président.

Hébergement

Netlify, Inc., 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, États-Unis. Contact : privacy@netlify.com.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec nous, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [NOM DU MÉDIATEUR], [ADRESSE ET SITE INTERNET DU MÉDIATEUR].

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, logo) est la propriété de BSD18. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Données personnelles

Ce site ne comporte pas de formulaire et ne dépose pas de cookies publicitaires ni de mesure d'audience. Les informations que vous nous communiquez par téléphone, WhatsApp ou e-mail servent uniquement à traiter votre demande d'intervention et à établir la facture ; elles ne sont jamais cédées à des tiers.

Les polices de caractères du site sont chargées depuis les serveurs de Google Fonts, ce qui transmet votre adresse IP à Google lors de la consultation.

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données, que vous pouvez exercer à l'adresse contact@pacsecours.fr. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).